MENTIONS LEGALES
Le site www.ecole-francaise-motonautique.fr représente la société SARL CENTRE DE FORMATION NAUTIQUE – ECOLE FRANÇAISE MOTONAUTIQUE inscrite sous le registre du Commerce RCS N° 531 602 332.
HÉBERGEMENT
Le site www.ecole-francaise-motonautique.fr est hébergé par O.V.H, SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419, ayant son siège social à : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONCEPTION WEB DESIGN & WEB DEVELOPPEMENT
Le site www.ecole-francaise-motonautique.fr a été conçu par ONZIEME ART – Votre partenaire du web sur le Bassin d’Arcachon ayant son siège social au 35, rue Georges Méran à ARCACHON (33120) immatriculée sous le numéro SIRET 812 732 485 00030 – code APE 6201Z.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Régis LACOSTE (cfn33@wanadoo.fr)
LIMITATION DES RESPONSABILITES
Malgré toute l’attention apportée sur la qualité des informations, fonctionnalités et contenus disponibles sur ce site, ECOLE DE FORMATION MOTONAUTIQUE ne saurait être tenu pour responsable des imprécisions, erreurs, absences de disponibilité des fonctionnalités et / ou du contenu. Il est vivement recommandé aux visiteurs d’installer et d’utiliser un anti-virus à jour. ECOLE DE FORMATION MOTONAUTIQUE ne pourrait être responsable d’aucun dommage causé par l’utilisation de ce site internet.
Si vous constatez un défaut, merci de le signaler par e-mail à l’adresse suivante : cfn33@wanadoo.fr
En tant qu’utilisateur du site internet, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, modification ou de suppression des données personnelles vous concernant. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Elle est renforcée par le RGPD. Ses dispositions sont directement applicables dans l’ensemble des 28 États membres de l’Union européenne à compter du 25 mai 2018. : l’information doit être plus complète et plus précise. Elle est par ailleurs assouplie sur les modalités de fourniture et de présentation de cette information.
La transparence permet aux personnes concernées :
- de connaître la raison de la collecte des différentes données les concernant ;
- de comprendre le traitement qui sera fait de leurs données ;
- d’assurer la maîtrise de leurs données, en facilitant l’exercice de leurs droits.
Pour les responsables de traitement, elle contribue à un traitement loyal des données et permet d’instaurer une relation de confiance avec utilisateurs de ce site.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES
L’utilisation du site web ECOLE DE FORMATION MOTONAUTIQUE implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après décrites et conformément du RGPD du 25 mai 2018. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ECOLE DE FORMATION MOTONAUTIQUE sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ONZIEME ART qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
COOKIES
La navigation sur ce site entraîne la création d’un ou plusieurs cookies stockés sur l’ordinateur du visiteur via le navigateur de recherche. Ces cookies sont utilisés pour stocker des données anonymes et temporaires servant à enregistrer certaines informations relatives à la navigation sur le site internet et les interactions de l’utilisateur.
L’utilisateur peut utiliser tout ou partie du site internet en désactivant les cookies dans la configuration de son navigateur Internet. Certaines fonctionnalités risquent néanmoins de ne plus fonctionner correctement, et certaines pages peuvent ne plus être accessibles.
CRÉDITS
Conception site web : ONZIEME ART
Rédaction : ECOLE DE FORMATION MOTONAUTIQUE
Photos : ECOLE DE FORMATION MOTONAUTIQUE / ONZIEME ART
PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE
La structure générale du site internet ainsi que certains textes ou images sont la propriété de ECOLE DE FORMATION MOTONAUTIQUE. Les autres éléments sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
Toute représentation totale ou partielle du site internet ou de ses visuels, logos, ou toute autre donnée provenant de ECOLE DE FORMATION MOTONAUTIQUE sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.